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CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MANIASOFT

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final Maniasoft(CLUF) 
(le "CLUF") constitue un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et Maniasoft, portant sur le(s) produit(s) logiciel(s) Maniasoft accompagnant ce CLUF, qui inclut/incluent des programmes d'ordinateur et qui est/sont susceptible(s) de contenir de la documentation "en ligne" ou sous format électronique, des supports associés et des documents imprimés (le "PRODUIT LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant, de quelque manière que ce soit, le PRODUIT LOGICIEL ou toute MISE À JOUR (telle que définie ci-dessous), vous reconnaissez être lié par les termes de ce CLUF. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce CLUF, veuillez ne pas installer, copier ou utiliser le PRODUIT LOGICIEL. Toutefois, vous pouvez le retourner à l'endroit où vous vous l'êtes procuré. En outre, en installant, en copiant ou en utilisant, de quelque manière que ce soit, des mises à jour ou autres composants du PRODUIT LOGICIEL que vous recevez séparément en tant que parties du PRODUIT LOGICIEL (les "MISES À JOUR"), vous reconnaissez être lié par les conditions de licence supplémentaires qui accompagnent ces MISES À JOUR. Si vous êtes en désaccord avec les conditions de licence supplémentaires qui accompagnent ces MISES À JOUR, vous n'êtes pas autorisé à installer, copier ou utiliser ces MISES À JOUR.

LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL

Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois et les traités internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres lois et traités en matière de propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est pas vendu mais concédé sous licence. REMARQUE : Les stipulations d'un CLUF imprimé sur support papier accompagnant éventuellement le PRODUIT LOGICIEL prévalent sur celles de tout CLUF affiché à l'écran et inclus dans le PRODUIT LOGICIEL. 

1. LICENCE D'UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL.
1.1 Concession de licence générale. Maniasoft vous concède, en tant que personne physique, une licence personnelle et non exclusive vous autorisant à faire et à utiliser des copies du PRODUIT LOGICIEL aux seules fins de concevoir, développer et tester votre/vos produit(s) logiciel(s) qui est/sont conçu(s) pour fonctionner en association avec un quelconque produit système d'exploitation Maniasoft. Vous êtes autorisé à installer des copies du PRODUIT LOGICIEL sur un nombre illimité d'ordinateurs à condition que vous soyez le seul utilisateur du PRODUIT LOGICIEL. Si vous êtes une personne morale, Maniasoft vous concède le droit de désigner une seule personne physique au sein de votre organisation, en tant que titulaire du droit exclusif d'utiliser le PRODUIT LOGICIEL de la manière spécifiée ci-dessus.
1.2 Documentation. Ce CLUF vous concède, en tant que personne physique, une licence personnelle et non exclusive vous autorisant à faire et à utiliser un nombre illimité de copies de toute documentation, à condition que ces copies ne soient utilisées que pour des besoins personnels et ne soient pas rééditées ou diffusées (que ce soit sous forme électronique ou sous format papier) à l'extérieur des locaux de l'utilisateur.
1.3 Stockage/Utilisation en réseau. Vous êtes également autorisé à installer ou à stocker un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur un dispositif de stockage, tel qu'un serveur de réseau, utilisé exclusivement pour installer ou pour faire fonctionner le PRODUIT LOGICIEL sur des ordinateurs utilisés par un licencié utilisateur final, conformément à la section 1.1. Une licence unique du PRODUIT LOGICIEL ne peut être partagée ou utilisée de manière concomitante par d'autres utilisateurs finals.
1.4 Utilisation gratuite du logiciel limitée. Cette section 1.4 s'applique pour les produits Maniasoft Dacsoft et Maniasoft Securifile. Maniasoft vous permet d'utiliser ce logiciel pendant 30 jours, sans payer. En fait, avant d'utiliser le logiciel, vous devez vous engager à acheter le logiciel après une utilisation de 30 jours. Autrement, le logiciel s'arrêtera de fonctionner après 30 jours. 
2 Location. Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à louer ou à donner en location le PRODUIT LOGICIEL.

2.1 Marques. Ce CLUF ne vous concède aucun droit relatif à des marques de fabrique ou de service appartenant à Maniasoft.

2.2 Services d'Assistance. Maniasoft peut, le cas échéant, vous fournir des services d'assistance relatifs au PRODUIT LOGICIEL (les "Services d'Assistance"). L'utilisation des Services d'Assistance est régie par les règles et programmes de Maniasoft décrits dans le manuel de l'utilisateur, dans la documentation "en ligne" et/ou dans d'autres documents fournis par Maniasoft. Tout code logiciel supplémentaire qui vous serait fourni dans le cadre des Services d'Assistance doit être considéré comme un élément du PRODUIT LOGICIEL et est soumis aux termes de ce CLUF. En ce qui concerne les informations techniques que vous fournissez à Maniasoft dans le cadre des Services d'Assistance, Maniasoft pourra utiliser ces informations pour les besoins de son activité commerciale, notamment pour l'assistance sur des produits et le développement de produits. Maniasoft n'utilisera pas ces informations techniques sous une forme qui vous identifierait personnellement.

2.3 Transfert de logiciel. L'utilisateur initial du PRODUIT LOGICIEL n'est autorisé à transférer ce CLUF et le PRODUIT LOGICIEL qu'une seule fois, à titre permanent, et directement à un utilisateur final. Ce transfert doit comprendre la totalité du PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la documentation imprimée, toute mise à jour, le présent CLUF et, s'il existe, le Certificat d'Authenticité) et ne doit pas être effectué par le biais d'une consigne ou de tout autre transfert indirect. Le bénéficiaire de cet unique transfert doit accepter de se conformer aux termes de ce CLUF, notamment en ce qui concerne l'obligation de ne pas retransférer ce CLUF et le PRODUIT LOGICIEL.
3. MISES A JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL est présenté comme une mise à jour, vous devez, pour l'utiliser, être titulaire d'une licence appropriée vous permettant d'utiliser un produit identifié par Maniasoft comme pouvant faire l'objet de cette mise à jour. Un PRODUIT LOGICIEL présenté comme une mise à jour remplace et/ou complète le produit qui a fondé votre droit à la mise à jour. À compter de cette mise à jour, vous ne pouvez utiliser le PRODUIT LOGICIEL qui en résulte qu'en conformité avec les termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour de l'un des composants d'un ensemble de logiciels que vous avez obtenus sous licence comme un produit unique, il ne peut être utilisé et transféré que comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être utilisé sur plus d'un ordinateur.
4. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs au PRODUIT LOGICIEL (y compris, de manière non limitative, toute image, mini-application, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore et tout texte intégrés au PRODUIT LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie du PRODUIT LOGICIEL, sont détenus par Maniasoft ou par ses fournisseurs. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs aux contenus auxquels le PRODUIT LOGICIEL peut donner accès, sont détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être protégés par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle. Ce CLUF ne vous concède aucun droit d'utilisation de ces contenus. Tous les droits non expressément concédés sont réservés par Maniasoft.